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قرار لوزير الفلاحة و الصيد البحري و التنمية القروية و المياه و الغابات رقم 906.22 صادر في 20 من شعبان 1443 بتحديد أشكال و كيفيات إعداد رخصة الإبحار الاستثنائية نموذوج دفتر الإبحار
